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Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.radiocampusparis.org, édité par l’association “Une radio étudiante à Paris !”. Dénomination sociale : Une radio étudiante à Paris ! Association Loi 1901 Siège social : 50, rue des Tournelles – 75003 Paris Directrice de la publication : Fanny Catté, Présidente de l’association Hébergement & Web Mastering : Agence Teaser / Agence de communication Montpellier – Paris

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Décharge de responsabilité

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Données personnelles

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Podcasting

L’utilisation du service de Podcasting de Radio Campus Paris implique la connaissance et l’acceptation préalable des présentes conditions. D’une manière générale, Radio Campus Paris est titulaire des droits sur les émissions, leur contenu éditorial et journalistique, conformément au droit de la propriété littéraire et artistique et à toute autre loi applicable.Radio Campus Paris respecte et soutient activement la création musicale et artistique et la rémunère par l’intermédiaire des sociétés de gestion de droit concernées.

Radio diffusée via le Web depuis ses débuts, Radio Campus Paris met à disposition de ses auditeurs certaines de ses émissions en téléchargement, selon la technologie du podcasting (les « Podcasts »).

Conditions d’Utilisation des Podcasts

Les Podcasts sont mis à votre disposition aux conditions suivantes :

1. Il est interdit de modifier l’intégrité des émissions proposées, notamment par coupe, adjonction, traduction ou suppression des fichiers de Podcasts et, plus généralement, de créer des œuvres dérivées à partir de ces fichiers.

2. Certaines émissions peuvent inclure des œuvres qui demeurent la propriété exclusive de leurs ayants droits respectifs (les « Ayants Droit »). Les Podcasts relatifs à de telles émissions vous sont proposés pour votre strict usage personnel, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et vous n’êtes en aucun cas autorisés à les distribuer, notamment via les réseaux P2P, les reproduire, les représenter ou les communiquer au public.

3. Il est expressément interdit de faire un usage, directement ou indirectement, commercial des Podcasts.

Dans tous les cas, les Podcasts devront restés crédités à www.radiocampusparis.org

A l’attention des Ayants Droit

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